Mentions légales

RAPPORT ANNUEL 2022
Accueil
01. Notre stratégie
02. Nos sociétaires
03. Nos engagements
SMACL Assurances

Mentions légales

RAPPORT ANNUEL 2022
SMACL Assurances

Mentions légales

Informations générales

L'éditeur

SMACL ASSURANCES SA Société anonyme au capital de 138 801 048 euros, entreprise régie par le Code des assurances – RCS Niort 833817224 – 141 av. Salvador Allende – CS 20000 - 79031 NIORT CEDEX 9 Tél. : 05 49 32 56 56 Fax : 05 49 73 47 20 E-mail : contact@smacl.fr N° TVA intracommunautaire : FR 67 833 817 224 SMACL Assurances SA est soumise au contrôle de l’Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR), située 4 Place de Budapest – 75436 Paris Cedex 09. Directeur de la publication : Patrick Blanchard, Directeur général de SMACL Assurances SA. Responsable de la rédaction : Eva Kaplanis, Directrice développement et communication. Ce site fournit également des informations sur les produits et services offerts par SMACL Assurances Société d'assurance mutuelle à cotisations fixes régie par le Code des assurances - immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Niort sous le numéro 301 309 605 - 141, avenue Salvador-Allende - CS 20000 - 79031 NIORT CEDEX 9

L’hébergeur

Infomaniak

Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Genève, Suisse Téléphone de contact : +41 22 820 35 44 (numéro unique gratuit)

Mise en garde

Sauf indication contraire expressément mentionnée, les simulations, données et informations proposées sur le présent site sont fournies à titre indicatif et n'ont pas de valeur contractuelle. Elles ne peuvent être assimilées à des conseils.

SMACL Assurances SA s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger le contenu, à tout moment et sans préavis. Toutefois, SMACL Assurances SA ne garantit ni l’exhaustivité, ni l’exactitude des informations présentées sur ce site, quelles qu’elles soient.

Nécessairement condensées, les informations présentées sur ce site ne peuvent en aucun cas être opposées à SMACL Assurances SA lorsqu’un évènement met ses garanties en jeu. La définition de ces garanties est uniquement celle qui figure dans les conditions générales et particulières du contrat.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu'il soit est formellement interdite, sauf autorisation expresse de SMACL Assurances SA ou indication contraire expressément mentionnée.

L’utilisation des informations, données et/ou documents disponibles sur ce site se fait sous l’entière et seule responsabilité de l’utilisateur, qui assume la totalité des conséquences pouvant en découler.

SMACL Assurances SA décline toute responsabilité pour tout dommage direct ou indirect pouvant résulter de l’utilisation, de la consultation et de l’interprétation des informations fournies et/ou documents disponibles sur ce site.

SMACL Assurances SA met tout en œuvre pour assurer auprès des utilisateurs le bon fonctionnement de ce site.

Néanmoins, SMACL Assurances SA ne saurait être tenue responsable d’éventuels problèmes de fonctionnement des réseaux de télécommunications ou de tout matériel de réception qui ne dépendent aucunement d’elle.

De même, SMACL Assurances SA ne saurait être tenu responsable d’une absence de disponibilité de ce site internet et des services qu’elle propose ou de la présence de virus.

Pour toute difficulté technique ou d’accès, nous vous remercions de bien vouloir contacter SMACL Assurances SA à l’adresse suivante : contact@smacl.fr

Liens hypertextes

Le site smacl.fr peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites présents sur le réseau internet. Les liens vers ces autres ressources vous font quitter le site smacl.fr. SMACL Assurances SA n’est pas responsable de leur nature ni de leur contenu.

Propriété intellectuelle

La structure générale du site smacl.fr ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos la composant sont la propriété de SMACL Assurances ou de ses partenaires et sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.

A l’exception de toute indication contraire expressément mentionnée, la représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale des contenus et services proposés par le site smacl.fr, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et par écrit de SMACL Assurances et/ou de ses partenaires est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les marques présentes sur le site sont des marques déposées et protégées par le droit de la propriété intellectuelle. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ces marques, de quelque nature que ce soit, est totalement prohibée.

Données personnelles

Pour toute information relative au traitement de vos données personnelles, veuillez consulter notre page dédiée "données personnelles".

Pour toute information relative au traitement de vos données personnelles dans le cadre de notre processus de recrutement, veuillez consulter notre page dédiée au "processus de recrutement" ainsi que notre "charte éthique".

Pour toute information relative aux cookies et réseaux sociaux, veuillez consulter notre page dédiée "cookies".

Pour toute question sur l'utilisation de vos données ou l'exercice de vos droits, veuillez contacter notre Délégué à la protection des données :

SMACL Assurances SA

Délégué à la protection des données 141, avenue Salvador-Allende CS 20000 79031 NIORT CEDEX 9

Nous vous informons que vous pouvez vous inscrire gratuitement sur une liste d’opposition au démarchage téléphonique en vous rendant sur le site www.bloctel.gouv.fr.

Réclamations et médiation

SMACL Assurances SA s'applique à mettre tout en œuvre pour répondre au mieux à vos exigences.

Si toutefois vos attentes ne sont pas entièrement satisfaites, cliquez ici afin de connaître les modalités pour adresser votre réclamation.

Réseaux sociaux

Notre site utilise des applications informatiques émanant de tiers, qui vous permettent de faire connaître à d'autres personnes votre opinion concernant un contenu du site smacl.fr ou de partager des contenus de notre site.

Tel est le cas notamment des boutons "J'aime" ou "Partager" issus de réseaux sociaux comme Facebook, Google +, Twitter, etc.

La seule navigation sur des pages de notre site contenant ces boutons entraîne l'accès par les réseaux sociaux à des informations stockées sur votre terminal (ordinateur, smartphone, tablette...), ou l'inscription d'informations sur votre terminal (cookies tiers), et ce, en l’absence de toute activation des boutons de partage. Des données sont ainsi susceptibles d'être transmises et stockées sur les serveurs de ces plates-formes sociales situés aux États-Unis.

Si vous êtes connecté à un réseau social lors de votre navigation sur notre site, les boutons de partage permettent de relier les contenus consultés à votre compte utilisateur sur le réseau social. Si vous ne souhaitez pas que le réseau social relie les informations collectées par l'intermédiaire de notre site à votre compte utilisateur, vous devez auparavant vous déconnecter du réseau social.

Vous pouvez également refuser ces cookies tiers par un paramétrage approprié de votre navigateur, comme indiqué ci-dessus "Cookies (témoins de connexion)", ou par l’installation d’une extension logicielle libre et gratuite : ShareMeNot.

Enfin, nous vous invitons à consulter les politiques de protection de la vie privée de ces réseaux sociaux afin de prendre connaissance de vos droits et des finalités d'utilisation, notamment publicitaires, des informations de navigation recueillies grâce à ces boutons applicatifs.

Lutte contre les discriminations

SMACL Assurances et SMACL Assurances SA s'engagent à lutter contre toute forme de discrimination (l’âge, le sexe, l’origine, la situation de famille, l’orientation sexuelle, les moeurs, les caractéristiques génétiques, l’appartenance vraie ou supposée à une ethnie, une nation, une race, l’apparence physique, le handicap, l’état de santé, le patronyme, les opinions politiques, les convictions religieuses, les activités syndicales, l’état de grossesse, l’identité sexuelle, le lieu de résidence), et à conforter leur démarche en faveur de la diversité.

Crédits

Photographiques

Getty Images ; Antoine Repessé ; Célia Photos, Primois Pandora, Squadrone, iStock.

Conception

Conception & réalisation Agence CIMAYA

Flèche vers le haut
Haut de page